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Xylocian
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PostPosted: Thu 12 Jul - 22:22 (2007)    Post subject: Code de Police Reply with quote

Code de Police  



I. Principes généraux de la Police



Article 1 : Les forces de Police ont pour but de faire respecter les Lois Impériales.

Article 2 : Les forces de Police doivent maintenir l’ordre public dans l’Empire.

Article 3 : Les forces de Police doivent lutter principalement contre la criminalité sous quelque forme qu’elle soit.

Article 4 : Les forces de Police doivent défendre tous les citoyens de l'Empire au même titre que les Directeurs des Organisations. A cet effet un programme de protection spécial est mis en place. Le détail de l'application de cet article se trouve dans l'annexe CPO-01.

Article 5 : Les règles régissant le DI2RCO appartiennent à un code spécifique à cette institution. Les restrictions policières énoncés dans le présent code ne s’applique donc pas aux forces du DI2RCO.


II. Les pouvoirs de la Police


Article 6 : Les forces de Police n'ont accés qu'aux informations relatives aux personnes recherchés. Seul l'un des directeurs de la Police aura à sa disposition les informations complémentaires sur les citoyens. Les affaire concernant les Directeurs Impériaux ne sont gérés que par le DI2RCO.

Article 7 : Les forces de Police ont l’autorisation de mener des perquisitions dans le cadre stricte de leur enquête.

Article 8 : Les forces de Police ont l’autorisation de menotter tout citoyen avant un contrôle corporel et d’identité.

Article 9 : En cas de résistance à la Force Public, que ce soit par la fuite ou l'attaque physique, les agents de Police auront l’autorisation de rendre inconscient un suspect afin de l’appréhender.

Article 10 : Par dérogation à l'annexe CP-01 du Code Pénal sur les "Objets prohibés", la Police pourra engager des tireurs d'élite équipés de fusils à lunette. Le recrutement de tireurs d'élites ne peut être que temporaire, ordonné par le Directeur de la Police et approuvé par le Directeur du DI2RCO.

Article 11 : Le principe de la garde à vue de 48 heures maximum est institué. Elle a pour but de pouvoir interroger plus amplement le suspect ainsi que de poursuivre l'enquête tout en prenant des précautions. Cette durée de détention est déduite de la peine éventuellement prononcée in fine.


III. Déontologie et abus de pouvoir


Article 12 : Tout citoyen qui pense avoir été victime d’abus de pouvoir de la part d’un Agent des Forces de l’Ordre pourra porter plainte contre ce dernier.

Article 13 : Le directeur de la Police mène l’enquête afin de déterminer si oui ou non il y a eu abus de pouvoir. Si c’est le directeur de la Police qui est incriminé, c’est le Conseil Impérial lui-même qui se charge de l’affaire.

Article 14 :
Le directeur de la Police peut démettre temporairement un agent sous ses ordres si il est suspecté d’avoir enfreint la loi de quelque manière qu’elle soit. Si l’infraction est confirmée, elle peut donner lieu à son licenciement et sera soumit au régime pénal de tout citoyen.

ANNEXE AU PRESENT CODE

annexe CPO-01 : Programme de protection

Ce programme est à destination des personnes menacées, dont la tête est mise à prix ou des témoins clé dans les affaires de meurtre et de crime organisé. Ces différentes appréciations étant définis par les services de Police ou du DI2RCO.

Tout citoyen possède ce droit et pourra le faire valoir auprés du commissariat le plus proche. La police s'arroge le droit de lancer d'elle-même la procédure de protection sur les circonstances l'exige.

La durée maximum de protection est fixée à 7 jours, le temps pour les autorités compétentes d'identifier et de supprimer la menace. Elle pourra être exceptionnellement ralongée.

Cependant le citoyen faisant l'objet d'une procédure de protection pourra décliner la poursuite de la procédure à condition qu'il stipule fermement au Directeur de la Police son souhait d'arrêter la procédure de protection. Ce faisant, la Police est dégagée de toute responsabilité quand à ce qui pourrait arriver ultérieurement à la personne qui refuse la protection.

Etant donné que l'endroit le plus sur de la Ville reste la Prison, la procédure de protection prendra la forme d'une mise en résidence surveillée dans un quartier aménagée de la prison.


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PostPosted: Thu 12 Jul - 22:22 (2007)    Post subject: Publicité

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