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DarkCloud
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PostPosted: Wed 4 Jul - 13:22 (2007)    Post subject: Code Pénal Reply with quote

Code Pénal  
I. Dispositions générales


Article 1 : Le présent Code Pénal définit toutes les peines qui peuvent être encourues par des citoyens de l’Empire. Toute peine doit être inscrite dans le présent code pour être valable.
Il est interdit de faire justice soi-même.

Article 2 : La Police met en place un seuil de violence. Un indice de recherche augmente au fur et à mesure des fautes du citoyen. Quand cet indice dépasse le seuil de recherche, les forces de l’ordre devront intervenir prioritairement. La hauteur du seuil de violence est fixée par la Chambre des Lois.

Article 3 : Tout citoyen a la possibilité de porter plainte auprès du commissariat le plus proche. Les forces de Police doivent tout mettre en œuvre pour aider la victime. Une fausse plainte ou une plainte infondée est passible de 1 jour de prison.

Article 4 : Toutes les peines sont cumulatives avec un maximum de 7 jours de prison. Une durée plus longue peut être décrétée mais uniquement pour atteinte à l’intégrité de l’Empire ou récidive, voir ci-après.

Article 5 : Une éventuelle réduction des peines est possible à la condition que l’individu s’engage, auprès de la Police, à respecter un contrat avec ces derniers et si l’individu à la possibilité d’y recourir. En cas de récidive pénalement constatée de l’individu intervient alors que ce dernier faisait partie d'un programme de réduction des peines, la peine encourue initialement est appliquée en plus de la peine nouvelle.

Article 6 : Aucune libération anticipée n’est possible sans un accord entre l’individu et la Police en vertu de l’article 5 ci-dessus. Le directeur de la Prison doit contrôler ces libérations et faire un rapport sur les exceptions à cet article auprès de la Chambre des Lois

Article 7 : Les dispositions de l'article 6 ne s'appliquent pas aux services du DI2RCO qui obéissent à leur propre Code.


II. Les délits


Article 8 : Le non port de la carte d’identité peut donner lieu à une arrestation de 1 jour. Les joueurs débutants reçoivent un avertissement et ne sont condamnés que si il y a récidive constatée par les forces de Police. Les citoyens avec plus de une étoile complète ne peuvent invoquer cette exception et sont condamnés normalement.

Article 9 : Le non port du permis d’arme donne obligatoirement lieu à une arrestation de 2 jours. La liste des armes prohibées est affichée en annexe CP-01 du présent Code.

Article 10 : Le vol donne lieu à une arrestation de 1 jour. Le coupable devra par ailleurs rendre l'objet volé ou, à défaut, rembourser l'objet aux prix les plus bas du marché.

Article 11 : La violence contre un citoyen, n'ayant pas entraîné sa mort, sinon se reporter à l'article 31 du Code Pénal, est passible de 1 jour de prison. Si le citoyen est mis inconscient et volé, l'attaquant est présumé être le voleur. C'est à ce dernier de prouver éventuellement qu'il n'est pas l'auteur du vol.

Article 12 : La violence contre un officier Impérial, dont la définition est donnée dans l’annexe CP-02, n’ayant pas entraîné sa mort, sinon se reporter à l’article 32 et suite du Code Pénal, est passible de 1 jour de prison supplémentaire.

Article 13 : Le délit de fuite face aux forces de l'ordre est passible de un jour de prison.

Article 14 : Toute insulte ou désobéissance envers l’Empereur ou des officiers impériaux est passible d'une peine d'un jour de prison.

Article 15 : Tout mensonge envers une institution Impériale est passible de 1 jour de prison.

Article 16 : Toute divulgation d'informations personnelles, c'est-à-dire concernant la vie privée d’un citoyen, sans l'accord du détenteur de ses informations est passible d'une peine de 2 jours de prison.

Article 17 : Toute divulgation d'informations confidentielles, c'est-à-dire importante pour la sûreté de l’Empire, sans l'accord du détenteur de ses informations est passible de 3 jours de prison.

Article 18 : Toute manœuvre visant à entraver une enquête de Police est passible de 1 jour de prison.

Article 19 : Toute complicité d’un acte délictueux ou criminel est un délit passible de 1 jour de prison.

Article 20 : Toute injure raciale est passible de 1 jour de prison.

Article 21 : L’esclavage est interdit par l’Empire. Toute personne coupable d’esclavage pourra être condamné à 2 jours de prison par citoyen détenu.


III. Les règles anti-mafias


Article 22 : Le DI2RCO a les pleins pouvoirs dans la lutte contre les mafias.

Article 23 : Le recel d’objets volés, c’est-à-dire la revente d’objets volés, est passible d’une peine de 1 jour ainsi que la saisie des objets en question.

Article 24 : L’association de malfaiteurs, c’est-à-dire la réunion de plusieurs citoyens dans le but de commettre des actes délictueux ou criminels, est passible d'une peine modulable appliquée par le DI2RCO ne pouvant excéder 7 jours, 14 en cas de récidive.

Article 25 : L’hébergement de criminels est interdit. La durée d’emprisonnement pour cette infraction est de un jour par criminel hébergé.


IV. Les drogues


Article 26 : La consommation de drogue est tolérée dans l'Empire. Un citoyen n'a le droit de détenir qu'une dose de drogue dans son logement. Si le citoyen porte une dose de drogue ou en possède plus de une dose chez lui, il sera considéré comme un vendeur de drogue (cf. article 27).

Article 27 : La vente de drogues est passible de 2 jours de prisons.

Article 28 : La production de drogue à des fins de vente est passible de 3 jours de prison. Les forces de Police pourront ainsi saisir les drogues détenues ainsi que les moyens de production.

Article 29 : Les machines permettant la production de drogues sont prohibées. La possession expose le contrevenant à une peine de 3 jours de prison.

Article 30 : La consommation de drogue est une circonstance aggravante lors d’un crime passible d’un jour de prison supplémentaire.


V. Les crimes


Article 31 : Le meurtre d’un citoyen de l’Empire est passible de 3 jours d’emprisonnement pour l’individu ayant achevé la personne.

Article 32 : Le meurtre d’un membre des forces de Police est passible de 5 jours d’emprisonnement pour l’individu ayant achevé le fonctionnaire.

Article 33 : Le meurtre d’un directeur d’une Organisation Impériale, est passible d'une peine de 7 jours d'emprisonnement pour l’auteur du meurtre et ses éventuels associés.

Article 34 : Un citoyen qui commet des actes de rébellion est passible d'une peine de 7 jours de prison. Si l'acte de rébellion était de nature à menacer l'intégriter de l'Empire alors la peine est de 10 jours.

Article 35 : La préméditation, qui constitue une circonstance aggravante, est passible d’un jour de prison supplémentaire.



ANNEXES AU CODE PENAL


Annexe CP-01, " Objets prohibés"

Dans le cadre du maintien de l'ordre public, certains objets sont placés dans les catégories suivantes :

Catégorie 1 (totalement interdit) :

- Fusils à lunette
- Lance-flammes
- Epées énergétiques
- Lance-roquettes
- Fusil à pompe
- Matériel de fabrication de drogue (ingrédients non-compris)

Catégorie 2 (interdit sauf dans son logement) :

- Kronatium (1 seule dose)


Annexe CP-02, "Officiers Impériaux"

Sont considérés comme des Officiers Impériaux les personnes suivantes :

- Tous les Directeurs Impériaux
- Tous les membres des forces du DI2RCO
- Tous les membres des forces de Police

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_________________
Tuer c'est comme la cigarette
Quand on commence on peut plus s'arreter



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